Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 octobre 2026

Éditeur du site

Le site Control Data est édité par :
Control Data, E.I. au capital de 1€
Siège social : 10 rue de la Remise des Frênes - 78120 Rambouillet - France
SIREN : 790173678 - RCS Versailles
N° de TVA intracommunautaire : FR29790173678
Courriel : contact@controldata.fr
Téléphone : ND

Directeur de la publication

Jean de La Taille.

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVHCloud
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
+33 9 72 10 10 07 - https://www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, code) est la propriété de Control Data, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques et noms de produits cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Responsabilité

Control Data s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Control Data ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif ; Control Data n’est pas responsable de leur contenu.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.